Ils ont dit Oui à la V3 de la Charte du futur Parc National à 78,77 % ... qui prend donc son envol vers le bureau de Nicolas Hulot !!!

Ils ont dit Oui à la V3 de la Charte du futur Parc National à 78,77 % ... qui prend donc son envol vers le bureau de Nicolas Hulot !!!

Contact :

Vous avez des questions ? Contactez l’équipe technique du GIP

 

Pour la forêt et la filière bois, Isabelle MEURILLON - Tél : 03 80 93 19 07

 

Pour l’agriculture et l’évaluation de la charte, Marion DELFORGE - Tél : 03 80 93 19 08

 

Pour le tourisme, Anaïs SIBILLE - Tél : 03 80 93 19 03

 

Pour les patrimoines culturels, Baptiste QUOST - Tél : 03 80 93 19 04

 

Pour le patrimoine naturel et l’eau, Matthieu DELCAMP - Tél : 03 80 93 19 09

 

Pour la chasse et l’économie, Hervé PARMENTIER - Tél : 03 80 93 10 92


05 avril 2018

Bien sûr, depuis 8 ans il y eût des grincements de dents, des oppositions, des tracteurs en travers des routes, des banderoles Oui au Parc, Non au Parc, de la mauvaise humeur mais une volonté et un positivisme sans relâche de la part des « pro parc » et du GIP qui mène le projet à bien. Une persévérance qui porte ses fruits, derrière le président du GIP, Marcel Jurien de la Gravière et Madame la préfète coordinatrice Françoise Souliman, préfete de la Haute-Marne. Les trois collèges, l’État, les collectivités de Côte-d’Or et de Haute-Marne et la société civile (associations, filières professionnelles bois, pierre etc.) ont donc validé cette fameuse V3 de la Charte, pendant que les derniers récalcitrants s’agitaient, mais pacifiquement, à l’extérieur !

A quelques mois du lancement de l’enquête publique, ils sont nombreux (mais pas tant que ça) à douter et à se plaindre du « manque de concertation » avec le GIP (groupement d’intérêt public) en charge du dossier. Pourtant, le projet de réalisation, en France, d’un onzième parc national, celui des forêts de Champagne et Bourgogne, est séduisant. Il concerne plus de 240 000 hectares emblématiques de la typicité française en matière de feuillus de plaine protégés, des projets de développement touristique dans un secteur, le Châtillonnais, qui souffre d’un manque d’attractivité, et le souci de préservation de notre environnement... Alors le V3 de cette charte dit quoi ? Et pourquoi tant de haine de la part d’une poignée d’irréductibles qui s’amenuisent ou qui le restent par principe ?

Tout d'abord et pour bien comprendre l'enjeu de la charte...

Le choix de notre territoire pour accueillir le 11ème Parc national français, le seul dédié à la forêt feuillue de plaine, est une reconnaissance de la qualité de la gestion passée de ses forêts et de la richesse de ses patrimoines naturels, culturels et paysagers : ce qui en fait un territoire d’exception. Tout en respectant les fondamentaux des parcs nationaux, ce Parc national est d'un genre nouveau. Il est créé dans un territoire de vie où l'économie locale est principalement basée sur la gestion et l'exploitation des ressources naturelles.

La charte est un projet de territoire. Elle a l'ambition de décrire, à l’échéance de 15 ans, l'organisation et les outils qui seront mis en œuvre, avec le Parc national, pour garantir la conservation des patrimoines qui fondent sa spécificité et contribuer à la revitalisation de nos communes rurales. C’est ce défi de mettre en résonance biodiversité et économie que nous relèverons ensemble. Le projet de charte, version 3 (V3) qui est soumis à l'Assemblée générale, résulte d'un long et fastidieux travail. En 2016 et 2017, plus de 350 personnes représentant chaque composante de nos communes se sont mobilisées. Chaque branche professionnelle a été sollicitée et écoutée. Au final, le Bureau du GIP (36 titulaires et suppléants) et le Conseil d'administration (66 titulaires et suppléants) ont discuté et validé, pas à pas, chaque étape ayant conduit à cette version 3. Cette charte croise et assemble les aspirations de chacun pour converger vers un intérêt commun.

En approuvant cette version de la charte, il n'est pas demandé à l'Assemblée générale de voter pour ou contre la création du Parc national. Cette étape permettra de saisir les instances consultatives du Ministère en charge de l'Environnement. Le Comité interministériel pour les parcs nationaux examinera les incidences de la charte sur l'ensemble des politiques nationales et notamment économiques. Le Conseil National de Protection de la Nature appréciera la marche environnementale que nous avons franchie suite à son avis technique de septembre 2017. Le ministre décidera de la suite à donner.

 

Maintenant causons petites embrouilles et résistances ! Commençons par les irréductibles, au demeurant sympathiques, de la filière agricole, entre autres, et peu nombreux au demeurant. La Crainte ? Elle est formulée par Dominique Bayen, agriculteur, président de l’Association pour la liberté des hommes et de leur territoire, et maire de Nod-sur-Seine. « C’est une honte, au niveau de l’économie, des propriétaires privés… On ne nous écoute pas. Cela fait des années que l’on prend des délibérations contre ce projet. Je ne comprends pas qu’on n’ait pas écouté les communes qui ont délibéré contre et qui se retrouvent en cœur de parc. On n’appelle pas ça de la démocratie ! Cela sert à rien de délibérer, il faut qu’on démissionne… Tout sera soumis sous autorisations… c’est le directeur de parc qui va décider de tout en cœur de parc. Le conseil municipal va perdre tous ses pouvoirs. La suite s’annonce très dure. C’est un combat qui repart. On se battra toujours. »

Alors il faut préciser que peu de communes chatillonnaises ou haut-marnaises s’opposent, en tant que communes au projet du Parc National. La charte dans sa V3 préciserait selon les opposants « Constructions neuves interdites »Mais pas du tout, en effet les constructions à usage d’habitation ou de bâtiments techniques à des fins agricoles sont autorisées ( Livret 3 – Pages 38- 39)  « Protection des cours d’eau contre le piétinement des animaux d’élevage (obligation de clôtures et de point d’eau à créer et à entretenir) », Ramenons le texte à ce qu’il ditc’est à dire qu’une démarche de sensibilisation en faveur d’une gestion adaptée des berges est menée auprès des propriétaires et gestionnaires. Des opérations sont également accompagnées pour réduire le piétinement des troupeaux dans les rivières. Il n’existe aucune disposition réglementaire mais uniquement des incitatives et sur la base du volontariat. (Livret 2 – Page 45). Euh oui j’ai tout lu !! Alors NON le directeur du Parc National ne va pas décider de tout en cœur de parc !


Du côté des chasseurs, moins bruyants qu’on a bien voulu le faire croire dans des tracts relayés par une presse sans discernement… le texte est clair comme de l’eau de roche (qui ne manque ni en Haute Marne ni dans le Châtillonnais). « Remise en cause de la procédure de dégâts de gibiers en cœur de parc… Indemnisation des dégâts de gibier » ?  La charte ne traite pas des procédures de dégâts de gibier. Elle conforte l’action des fédérations départementales des chasseurs en maintenant les clôtures de protection des cultures agricoles et l’agrainage de dissuasion an application des contrats de gestion cynégétiques. Et quant à Réglementation restrictive des affouages » qui concerne les communes et les forestiers, la charte est ultra claire l’affouage est listé parmi les activités forestières existantes et régulièrement exercées à la date de création du Parc national et qui continueront de s’exercer. (Livret 2 – Pages 32 et 66).

Mais on doit noter le propos de Denis D'Herbomez, plus inquiet que les acteurs de la filière bois n’aient pas été entendus, que porté par la conviction du NON au Parc « Au départ la filière bois a voté oui car ce projet se présentait comme une chance pour la filière. Au début, 10000 m3 par an étaient écologiques cad pas exploitables, aujourd’hui 37000 m3 de bois sont condamnés par an au nom de l’écologie or ces nouvelles exigences mises en place dans le cadre de la mise en place du parc vont automatiquement condamner les petites entreprises. Il n’y a jamais de problème dans nos discussions/négociations avec les instances locales du futur parc, mais chaque fois que le projet redescend des ministères de nouvelles contraintes apparaissent et aujourd’hui ce futur parc est ressenti comme une contrainte négative pour les exploitants forestiers…  Pour le moment, on n’a aucune garantie de réelles compensations de volume. On ne sait toujours pas comment on va être compensés en matière. On n’a pas la solution, alors qu’on a besoin du bois. J’espère que l’on va avoir les compensations en bois, en volume, que l’on demande depuis le début. On a une réponse qui n’en est pas une : on nous dit que les communes mettront plus de bois sur le marché ; or, on ne peut pas les y obliger ! Pour le reste, cela ne nous gêne pas que l’on soit un peu plus vertueux dans un parc. »

Le manque d’écoute est, de facto, le propos qui attise des petites rancœurs comme celle des acteurs économiques qui auraient pu voter majoritairement « contre la V3 », mais pas contre le Parc  National… par réaction à la sensation de ne pas avoir été entendus par le GIP ou l’Etat. Voici donc le contenu précis de cette déception plus que d’une opposition farouche.

Les chefs d'entreprises du Châtillonnais ont une douzaine de propositions concrètes pour le maintien et le développement de l'activité économique. Mais pour l'instant, leurs demandes sont restées sans réponse. « Contrairement à ce que laisse penser quelques fortes voix, ne perdons pas de vue que le parc national est un projet finalement attendu par beaucoup de monde, les 79.40 % de votes POUR du conseil d’administration du GIP, le 22 février dernier le démontrent simplement ; les différents sondages sur le sujet disent aussi tous la même chose, de même que les porteurs de projets qui commencent à arriver sur le territoire …. Mais revenons et entendons les préoccupations légitimes des chefs d’entreprises, des acteurs du développement du territoire et des habitants qui se posent des questions pour redire haut et fort que le projet défendu avec ce Parc National n’est pas une mise sous cloche du territoire mais bien un projet de développement. Il s’agit bien en valorisant son patrimoine naturel et sa biodiversité reconnue de redonner notoriété, attractivité et valeur ajoutée à ce territoire et donc moyen d’épanouissement à ces habitants...  Loin de signer la mort d’un territoire et de ses possibilités de développement, ce projet sera une source pour répondre aux défis de notre société. Comment répondre à des enjeux écologiques par de nouveaux développement économiques ?  Dans les domaines forestiers, touristiques, agricoles, il nous faut inventer de nouvelles façons de faire … c’est tout le défi lancé à ce territoire, à ce projet.

N’ayons pas peur et soyons fier que l’Etat nous fasse confiance pour relever un tel défi. Aucune dotation financière particulière ni aucune mesure de compensation n’accompagne ce projet. Les élus de la CCI Côte-d’Or et des chefs d’entreprise du Châtillonnais ont élaboré 12 propositions pour une coexistence harmonieuse entre économie et écologie :

1  - TAXE FONCIERE DES ENTREPRISES : Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties applicable :

-  à toutes les entreprises existantes et à créer situées dans le périmètre du Parc National (cœur et aire d’adhésion), quels que soient leur secteur d’activité, leur date de création, leur effectif, leur statut juridique.

2  - TAXE SUR LE FONCIER NON BÂTI DES ENTREPRISES : Exonération de la taxe sur le foncier non bâti applicable :

-  à tous les terrains boisés des propriétés agricoles et des entreprises privées de la sylviculture, pépinières comprises, existantes et à créer, situées dans le périmètre du Parc National (cœur et aire d’adhésion), quels que soient leur effectif et leur structure juridique.

- COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES : Exonération de la cotisation foncière des entreprises applicable :

-  à toutes les entreprises existantes et à créer situées dans le périmètre du Parc National (cœur et aire d’adhésion), quels que soient leur secteur d’activité, leur date de création, leur effectif, leur statut juridique

4  - L’IMPÔT SUR LES BENEFICES : Exonération de l’impôt sur les bénéfices applicable :

-  à toutes les entreprises qui se créent dans le périmètre du Parc National (coeur et aire d’adhésion), quels que soient leur secteur d’activité, leur date de création, leur effectif, leur statut juridique, leur chiffre d’affaires

-  aux entreprises déjà existantes dans le périmètre du Parc National (coeur et aire d’adhésion) qui créent de l’emploi

5  - DROIT D’ENREGISTREMENT : Exonération du droit d’enregistrement applicable :

-  Aux reprises de toutes les entreprises privées situées dans le périmètre du Parc National (coeur et aire d’adhésion) quels que soient leur secteur d’activité, leur date de création, leur effectif, leur statut juridique, leur chiffre d’affaire

6  - LA TAXE D’AMENAGEMENT : Exonération de la taxe d’aménagement sur l’ensemble du périmètre du Parc  ational (coeur et aire d’adhésion)

7  - CREDIT D’IMPÔT RECHERCHE : Crédit d’impôt du montant des dépenses

8  - CREDIT D’IMPÔT INNOVATION : Crédit d’impôt innovation du montant des dépenses

9  - COTISATIONS SOCIALES PATRONALES ET SALARIALES : Exonération de cotisations sociales :

-  applicable à toutes les entreprises existantes et à créer dans le périmètre du Parc National (coeur et aire d’adhésion), quels que soient leur secteur d’activité

-  exonération des cotisations sociales patronales et salariales pour l’embauche de personnels affectés à des postes dédiés à la recherche, l’innovation, le développement et la conception

10  - DEPLAFONNEMENT DES AIDES DIRECTES AUX ENTREPRISES

11- AIDES DIRECTES POUR LES INVESTISSEMENTS EN MATIERE DE RECHERCHE, INNOVATION ET DEVELOPPEMENT

12 - AIDES DIRECTES EN MATIERE D’INVESTISSEMENTS DE MISE AUX NORMES ET DE SECURITE DES ENTREPRISES (BATIMENTS, MATERIELS, …..)

AVEC DES BESOIN URGENTS EN INFRASTRUCTURE ET RESEAUX :

-  Une couverture universelle en téléphonie mobile sur l’ensemble du territoire du futur Parc National

-  Des axes de communication structurants reliant le périmètre du futur Parc à son environnement

-  La nécessité urgente de déployer le très haut débit sur le territoire.

 « Economie contrainte - économie foutue» - « Le territoire va se désertifier économiquement et humainement » La trajectoire économique du territoire traduit par les Chambres de commerce et d’industries (décrite pour les 15 ans à venir) annonce une baisse de la démographie de 10% et une perte de l’emploi salarié de -7%. Il n’existe aujourd’hui aucun projet pour infléchir ce scénario tendanciel. Ce que dit la charte c’est que les analyses prospectives du projet de Parc national décrivent un effet positif à l’échéance de la charte (15 ans) de + 3 % sur la démographie et de + 800 emplois à l’année.

Lors de cette assemblée, Hervé Parmentier, directeur du GIP, a su rassurer « Le travail sur la marche environnementale a été fait dans cette V3. Il y a aujourd’hui un cadre qui est posé sur l’ambition économique et la contribution économique de ce projet. L’effort que nous avons déployé sur la marche environnementale doit l’être sur l’ambition économique. Maintenant, nous devons mieux définir les enjeux économiques. Aujourd’hui, le volet environnemental qui est produit dans ce document, est la marche maximale que le territoire a pu faire. Il n’y aura pas de marche au-dessus. La prochaine version de la charte sera une version ajustée. En revanche, elle devra mieux définir les ambitions économiques du projet… Comment allier une ambition environnementale et faire que le parc soit un véritable outil de développement économique, qu’il ait l’effet levier ? »

Tout le monde n’a pas été convaincu? Mais 78,77% sur une Assemblée de près de 600 personness, cela fait un peu de monde quand même !! Alors revenons à la Charte dans sa V3 !!

Divers tracts dénonçant le projet de charte ont circulé. Les affirmations contenues entretiennent volontairement des approximations, des déformations, des confusions source de désinformation. Cette attitude entraine la crainte et de l’incompréhension… Se contenter de prôner la conservation de l’existant sans aucun projet, c’est poursuivre la dégradation de tous les marqueurs socioéconomiques dans nos communes rurales… perte de population, appauvrissement, disparition des petits commerces… Dans l’aire d’adhésion, la création du Parc national n’entraine aucune réglementation. Seul le droit commun s’applique.  Dans le cœur, la préservation des patrimoines naturel, culturel et paysager est une priorité dans le respect des activités économiques et des droits des propriétaires. Pour y parvenir, des règles encadrent certains travaux et certaines activités. Il s’agit donc de débattre sur ce qui est écrit et non sur de la désinformation.   « C’est un projet de territoire pour 15 ans, alliant protection des patrimoines et développement économique », expliquent les membres du GIP. Elle décrit l’organisation et les outils qui seront mis en œuvre avec le parc national pour conjuguer préservation des patrimoines et développement économique.  La Charte s’articule autour de quatre défis qui sont les suivants, améliorer la connaissance des patrimoines, des activités humaines et de leurs interactions, préserver et restaurer les patrimoines pour les générations futures, faire de ce parc un vrai levier pour booster l’économie du territoire, favoriser l’engagement dans un territoire exemplaire et reconnu. Désormais, le comité interministériel des parcs nationaux (CIPN) et le conseil national de la protection de la nature (CNPN) vont analyser cette V3. C’est la phase de l’avis intermédiaire. La création du parc, elle, se fera à l’échéance de mai 2019.

RAPPELEZ VOUS !

Le 2 septembre 1970 le parc national des Cévennes est créé, couvrant la région naturelle des Cévennes et situé principalement dans les départements de la Lozère, du Gard et de l'Ardèche, s'étendant donc sur deux régions l'Occitanie et l'Auvergne-Rhône-Alpes. Les affrontements entre les OUI et les NON au Parc mobilisèrent l’armée , mais oui mais oui !!! 47 ans plus tard le parc est également reconnu réserve de biosphère par l'Unesco (depuis 1985). Le Parc national abrite une biodiversité particulièrement riche, fortement liée aux activités humaines, un patrimoine culturel remarquable et une grande diversité paysagère. La responsabilité de l’établissement public est importante en matière d’acquisition et de diffusion de la connaissance du patrimoine naturel, culturel et paysager. Aussi, une politique d’acquisition partagée de la connaissance est développée : contribution aux programmes régionaux et nationaux de recueil et de mise à disposition de données scientifiques, mise en place de protocoles communs avec d’autres gestionnaires et les habitants du territoire, accueil d’équipes de recherche…Le Parc National des Cévennes ce sont des activités agricoles, pastorales, un écotourisme fort, des habitants investis dans le développement de l’accueil des visiteurs loin des infrastructures hôtelières… Il est composé d’un cœur protégé de près de 1 000 km², et une aire d’adhésion de 2 800 km². Le Parc abrite 11 000 espèces végétales et 2410 espèces animales. Le patrimoine culturel est également remarquable avec plus de 150 sites et monuments classés ou inscrits, le patrimoine bâti et le patrimoine vernaculaire sont exceptionnels. Pour une découverte toute en douceur de ce patrimoine naturel et culturel, 5000km d’itinéraires sont balisés pour randonner à pied, à VTT ou à cheval, des animations gratuites organisées par le parc national des Cévennes.

Alors le OUI au Parc vous fait encore peur ?? Pour reprendre le propos de Marcel Jurien de la Gravière, il faut en finir avec les histoires de mise sous cloche, d'enclavement et de bénéfices économiques sacrifiés ... pour la vision positive d'un territoire en mutation, certes, dans le sens du développement durable et de l'équilibre des toutes ses forces et spécificités !

 

Merci à l'équipe du GIP pour les graphiques

m.quiquemelle@echodescommunes.com

 

 

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