Conseil Départemental : Commission permanente du lundi 7 novembre 2016

07 novembre 2016

La commission permanente du Conseil départemental de la Côte-d'Or s'est réunie lundi 7 novembre dans la salle des séances de l'Hôtel du Département. 29 rapports ont été examinés et adoptés à l'unanimité, pour un montant global de 2,83 millions d'euros.

1,07 million d'euros pour aider les communes à financer leurs travaux d'investissement
A travers son dispositif Village Côte-d'Or, 10 communes supplémentaires vont bénéficier de subventions, pour un montant global de 41.000 euros, pour mener à bien des travaux sur leur patrimoine. Le Conseil départemental les aide également à restaurer des éléments de leur patrimoine classé et inscrits, mais également non protégé. Au total, ce sont 272.000 euros qui ont été débloqués par la Commission permanente. Enfin, la collectivité départementale intervient pour soutenir les communes dans leurs efforts de rénovation et d'aménagement de leurs bâtiments publics, des casernes de gendarmerie, des édifices cultuels non protégés et des espaces de rencontres et de loisirs. La Commission permanente a engagé 756.000 euros dans cette optique.


426.250 euros en faveur des territoires et des Pays pour leurs projets d'aménagement
Les cinq Pays et Pôles d'Equilibre Territoriaux Ruraux (PETR) sont accompagnés par le Conseil départemental dans leurs politiques à travers leurs actions d'animation et d'ingénierie.

La CP leur a ainsi attribué 208.000 euros. Le Conseil départemental soutient également les territoires pour favoriser l'alimentation en eau et l'assainissement. A ce titre, la Commission permanente a validé une subvention pluriannuelle globale de 506.000 euros au Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Semur-en-Auxois, dont 174.000 euros au titre de l'exercice 2016. Enfin, le Conseil départemental accompagne les communes dans le cadre de la mise en oeuvre de son Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles (SDENS). Au total, ce sont 44.250 euros qui ont été débloqués par la Commission permanente ce lundi 7 novembre.


478.000 euros en faveur du développement agricole local
Parce que l'agriculture est un secteur primordial pour l'économie côte-d'orienne, la Commission permanente a débloqué 478.000 euros pour financer des actions en faveur des éleveurs, des aides forestières ou des travaux d'aménagement foncier.


183.000 euros pour le sport, la culture et la vie associative
Entre le soutien aux équipements sportifs et l'accompagnement des manifestations sportives, la Commission permanente a voté plus de 70.000 euros de subventions. Quelque 73.000 euros seront par ailleurs consacrés à la culture et aux activités culturelles tandis qu'une
centaine d'associations recevront plus de 38.000 euros au titre du Fonds d'aide à la vie associative.

190.000 euros pour l'équipement et le fonctionnement des collèges
A ce titre, la Commission permanente a validé plusieurs subventions d'équipement, à hauteur de 47.400 euros, et des aides pour financer des travaux d'entretien et de rénovation dans les collèges du département, pour un montant global de 143.000 euros. Les élus en ont également profité pour examiner l'état d'avancement de la démarche de sécurisation entreprise dans les collèges publics côte-d'oriens.



POUR EN SAVOIR PLUS

Le soutien aux travaux et à la réhabilitation du patrimoine dans les communes : 1,07 million d'euros


Travaux dans les communes : 41.000 euros
Travaux dans un bâtiment communal, à Marcilly-Ogny, au titre du dispositif Village Côted'Or : 5.000 euros
Travaux dans l'église, à Ménessaire, au titre du dispositif Village Côte-d'Or : 5.000 euros
Travaux dans le cimetière, à Thury, au titre du dispositif Village Côte-d'Or : 5.000 euros
Travaux dans l'église, à Bouix, au titre du dispositif Village Côte-d'Or : 2.500 euros
Travaux dans un bâtiment communal, à Channay, au titre du dispositif Village Côte-d'Or : 4.100 euros
Construction de WC publics, à Voulaine-les-Templiers, au titre du dispositif Village Côte-d'Or : 5.000 euros
Rénovation d'une salle de classe, à Collonges-les-Premières, au titre du dispositif Village Côte-d'Or : 5.000 euros
Installation d'une aire de jeux, à Remilly-en-Montagne, au titre du dispositif Village Côte-d'Or : 2.500 euros
Réfection de calvaires, à Saint-Anthot, au titre du dispositif Village Côte-d'Or : 1.850 euros
Patrimoine, édifices cultuels et culturels : 272.000 euros
Restauration d'une chapelle à Fixin : 140.000 euros
Restauration du beffroi à Nuits-Saint-Georges : 15.000 euros
Restauration de la Tour Margot à Semur-en-Auxois : 25.000 euros
Restauration d'oeuvres d'art de l'église Saint-Fiacre, à Tailly : 2.900 euros
Restauration d'oeuvres d'art de l'église Saint-Martin, à Thorey-sous-Charny : 1.000 euros
Rénovation de la chapelle, à Oigny : 12.800 euros
Restauration de quatre lavoirs à Saint-Martin-du-Mont : 12.600 euros
Aménagement d'une bibliothèque à Collonges-les-Premières : 21.350 euros
Création d'une bibliothèque à Lux : 11.000 euros
Création d'une bibliothèque à Beire-le-Châtel : 21.350 euros
Acquisition de mobilier pour la bibliothèque, à Selongey : 9.000 euros
Restauration et aménagement des bâtiments publics communaux non protégés, des casernes de gendarmerie, des édifices cultuels communaux non protégés et des espaces de rencontres et de loisirs : 756.000 euros
Rénovation de la mairie de Cussy-le-Châtel : 21.350 euros
Rénovation de la salle des fêtes de Losne : 6.600 euros
Rénovation d'un bâtiment communal à Lignerolles : 2.200 euros
Réfection de la salle communale de Pothières : 21.350 euros
Réhabilitation de la salle des fêtes de Quemigny-sur-Seine : 20.800 euros
Réhabilitation d'une salle communale, à Chevigny-Saint-Sauveur : 21.350 euros
Aménagement d'une salle communale, à Hauteville-lès-Dijon : 16.800 euros
Rénovation de la mairie, à Collonges-les-Premières : 21.350 euros
Equipement de la salle communale de Chazeuil : 1.600 euros
Réhabilitation de la mairie d'Is-sur-Tille : 21.350 euros
Réfection de la mairie de Moloy : 21.350 euros
Equipement de la salle communale de Fain-lès-Montbard : 1.600 euros
Réhabilitation de la salle communale de Mussy-la-Fosse : 21.350 euros
Rénovation de la mairie de Nogent-lès-Montbard : 21.350 euros
Rénovation de la mairie de Saulon-la-Chapelle : 9.200 euros
Rénovation de la salle des fêtes, à Saulon-la-Chapelle : 12.200 euros
Aménagement d'une salle communale, à Belleneuve : 2.000 euros
Réfection de la mairie de Remilly-sur-Tille : 21.350 euros
Equipement de la salle polyvalente de Sincey-lès-Rouvray : 7.600 euros
Aménagement d'une salle communale à Villy-en-Auxois : 21.350 euros
Réhabilitation de la mairie de Barbirey-sur-Ouche : 21.350 euros
Aménagement d'une salle communale, à Gissey-sur-Ouche : 4.000 euros
Equipement des logements de la caserne de gendarmerie de Venarey-les-Laumes, pour la Communauté de
Communes du Pays d'Alésia et de la Seine : 2.300 euros
Réhabilitation d'un logement de la caserne de gendarmerie de Prècy-sous-Thil, pour la Communauté de
Communes de la Butte de Thil : 15.200 euros
Réfection de l'église de Foissy : 20.500 euros
Réfection de l'église de Courcelle-lès-Montbard : 37.800 euros
Rénovation de l'espace de rencontres et de loisirs, à Chaumont-le-Bois : 52.300 euros
Création d'un centre d'accueil et de loisirs, à Ouges : 76.500 euros
Création d'un espace de rencontres et de loisirs, à Epernay-sous-Gevrey : 94.500 euros
Rénovation de l'espace de rencontres et de loisirs, à Vic-de-Chassenay : 76.500 euros
Salle multi-activités de Corpeau : 61.000 euros


L'accompagnement des territoires et des pays : 426.250 euros


Soutien aux Pays et aux PETR : 208.000 euros
Association du Pays Beaunois : 58.600 euros
Communauté de Communes du Pays Châtillonnais : 41.600 euros
Syndicat mixte du Pôle d'Equilibre Territorial Rural du Pays de l'Auxois Morvan Côte-d'Orien : 60.000 euros
Syndicat mixte du Pôle d'Equilibre Territorial Rural du Pays Seine et Tilles en Bourgogne : 60.000 euros
Syndicat mixte du Pôle d'Equilibre Territorial Rural du Val de Saône Vingeanne : 47.600 euros
Aide à l'assainissement et à l'alimentation en eau potable : 174.000 euros
Syndicat Intercommunal d'Adduction d'eau Potable et d'Assainissement de Semur-en-Auxois : subvention
globale pluriannuelle de 506.000 euros dont 174.000 euros en 2016
Mise en oeuvre du Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles (SDENS) : 44.250 euros
Commune de Plombières-lès-Dijon pour l'acquisition de parcelles comprises dans l'Espace Naturel
Sensible des pelouses de la Vallée de l'Ouche : 13.000 euros
Commune de Talant pour l'acquisition de parcelles comprises dans l'Espace Naturel Sensible des pelouses de la Vallée de l'Ouche : 3.500 euros
Conservatoire d'Espaces Naturels de Bourgogne pour l'aménagement du Lac de Marcenay : 18.750 euros
Mesures agroenvironnementale dans le cadre du Plan Val de Saône : 9.000 euros


Le Conseil départemental, acteur engagé en faveur de l'économie, du logement, de l'agriculture et de l'aménagement foncier rural : 

Soutien au logement et à l'économie : 31.900 euros
Subvention de fonctionnement à l'UNPI 21 : 3.000 euros

Subvention à SOLIHA 21 pour divers travaux d'amélioration de logements du parc privé : 6.000 euros
Subvention au Cercle Laïque Marsannay Handball pour l'organisation du salon des métiers d'art Artissimo : 1.500 euros
Aide à la création d'un logement locatif social à Pagny-le-Château, au titre du dispositif AmbitionS Côted'Or : 21.400 euros
Soutien à l'agriculture et à l'aménagement rural : 478.000 euros
Développement du pôle de génétique bovine de Créancey, pour le GIE Charolais Evaluation : 10.000 euros
Deux demandes de croît de cheptel ovin, à Gevrolles et Nesle-et-Massoult : 14.000 euros
Aménagement d'un manège équin pour l'Exploitation individuelle Bourgeot David, à Villebichot : 9.100 euros
Mise en oeuvre de la signalisation "Bienvenue à la ferme" pour l'Association Départementale pour le Développement du Tourisme rural (ADTR) : 10.000 euros
98 dossiers d'aide aux éleveurs pour des actions de prophylaxies : 24.600 euros
Travaux d'aménagement foncier pour la commune de Bouix : 35.000 euros
Travaux d'aménagement foncier pour la commune de Cérilly : 47.500 euros
Travaux d'aménagement foncier pour la commune d'Etrochey : 35.700 euros
Travaux d'aménagement foncier pour la commune de Pothières : 2.400 euros
Travaux d'aménagement foncier pour la commune de Sainte-Colombe-sur-Seine : 4.200 euros
Travaux d'aménagement foncier pour l'association foncière de Bouix, Cérilly, Etrochey : 173.000 euros
Instauration des périmètres de protection pour le Syndicat des Eaux des Hautes-Côtes : 5.250 euros
Aides forestières pour la commune d'Essey : 5.500 euros
Aides forestières pour la commune de Jallanges : 7.250 euros
Aides forestières pour la commune de Labergement-lès-Seurre : 10.000 euros
Aides forestières pour la commune de Pontailler-sur-Saône : 1.150 euros
Aides forestières pour la commune de Tart-le-Haut : 6.650 euros
Mise en oeuvre de la charte forestière du Pays Seine et Tilles en Bourgogne : 15.000 euros
Chaufferie bois du Syndicat Mixte à Vocation Scolaire de l'Ouche : 21.900 euros
Chaufferie bois du Syndicat Mixte à Vocation Scolaire de l'Auxon : 17.800 euros
Travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques à Athée : 2.450 euros
Travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques à Thorey-en-Plaine : 3.000 euros
Travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques à Sainte-Marie-la-Blanche : 2.000 euros
Travaux d'enfouissement des réseaux téléphoniques à Epoisses : 3.000 euros
Travaux d'électrification rurale à Bousselange, pour la SAS Grenouille : 5.400 euros
Travaux d'électrification rurale à Montmoyen, pour l'EARL Sommet : 4.200 euros
Travaux d'électrification rurale à Fontenelle, pour l'Exploitation Individuelle Quirot Baptiste : 1.700 euros
Soutien aux transports collectifs : 2.500 euros
Implantation d'un abribus à Grancey-le-Château-Neuvelle : 900 euros
Implantation d'un abribus à Ménetreux-le-Pitois : 1.600euros

Le Conseil départemental accompagne les acteurs de la vie sportive, culturelle et associative : 185.550 euros


Soutien aux équipements sportifs : 61.000 euros
Réfection du Palais des Sports, à Dijon : 42.000 euros
Réfection du gymnase des Bourroches, à Dijon : 19.000 euros
Soutien au sport et aux activités sportives : 9.750 euros
La foulée des vendanges, organisée par le Dijon Université Club Athlétisme : 750 euros
Dij'Contest (compétition de roller), organisé par AM Sport : 500 euros
Championnat de Wushu zone nord-est (art martial chinois), organisé par la Ligue de Bourgogne de Karaté : 400 euros
Tournoi national de squash, organisé par le Squash Club Dijonnais : 800 euros
1er Régional de Saulieu, organisé par la Boule Sédélocienne : 300 euros
Challenge roller des collèges" pour le Comité départemental de Roller Sport : 7.000 euros
Soutien à la culture et aux activités culturelles : 73.400 euros

Achats d'affiches sur le thème du mythe des origines gauloises à la galerie Graglia, à Beaune : 2.700 euros
Action pour lutter contre l'illettrisme, pour l'association CLES 21 : 2.000 euros
Partenariat sur la mission départementale du cinéma L'Eldorado, à la SARL Lugano, dans le cadre du Fonds d'Action Culturelle : 38.700 euros
Projet "La Côte-d'Or vue par les collégiens 2016-2017 : le Dijonnais, L'art dans la ville d'hier à aujourd'hui", pour Sylvie Bonnot, photographe, dans le cadre du Fonds d'Action Culturelle : 10.000 euros
Projet "La Côte-d'Or vue par les collégiens 2016-2017 : le Dijonnais, L'art dans la ville d'hier à aujourd'hui", pour Elodie Regnier, photographe, dans le cadre du Fonds d'Action Culturelle : 5.000 euros
Projet "La Côte-d'Or vue par les collégiens 2016-2017 : le Dijonnais, L'art dans la ville d'hier à aujourd'hui", pour Arnaud Finistre, photographe, dans le cadre du Fonds d'Action Culturelle : 5.000 euros
Orchestre symphonique inter-écoles de musique du conservatoire, pour la commune de Chenôve, dans le cadre du Fonds d'Action Culturelle : 10.000 euros
Soutien aux activités touristiques : 3.100 euros

Aménagement d'un sentier de randonnée pour la Communauté de Communes du canton de Pontailler-sur-Saône : 1.700 euros
Aménagement d'un sentier de randonnée pour la Communauté de Communes du Mirebellois : 1.000 euros
Aménagement de deux sentiers de randonnée pour la Communauté de Communes du Montbardois : 430 euros
Soutien aux associations et à la vie associative : 38.300 euros
92 associations subventionnées au titre du Fonds d'aide à la vie associative : 38.300 euros


Le Conseil départemental oeuvre pour le bien-être des collégiens : 198.000 euros


Equipement et fonctionnement des collèges publics : 190.400 euros
Divers équipements pour le collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois : 22.000 euros
Divers équipements pour le collège Isle-de-Saône, à Pontailler-sur-Saône : 18.000 euros
Divers équipements pour le collège Henri-Morat, à Recey-sur-Ource : 4.600 euros
Divers équipements pour le collège Les Lentillères, à Dijon : 2.500 euros
Travaux divers dans le collège André-Lallemand, à Pouilly-en-Auxois : 700 euros
Travaux divers dans le collège Jean-Lacaille, à Bligny-sur-Ouche : 5.000 euros
Travaux divers dans le collège Lazare-Carnot, à Nolay : 2.200 euros
Travaux divers dans le collège La-Croix-des-Sarrasins, à Auxonne : 10.700 euros
Travaux divers dans le collège Dinet, à Seurre : 19.300 euros
Travaux divers dans le collège Georges-Brassens, à Brazey-en-Plaine : 3.200 euros
Travaux divers dans le collège Les-Hautes-Pailles, à Echenon : 7.800 euros
Travaux divers dans le collège Emile-Lepitre, à Laignes : 9.200 euros
Travaux divers dans le collège Edouard-Herriot, à Chenôve : 7.300 euros
Travaux divers dans le collège Marcel-Aymé, à Marsannay-la-Côte : 1.300 euros
Travaux divers dans le collège Carnot, à Dijon : 26.600 euros
Travaux divers dans le collège Gaston-Roupnel, à Dijon : 2.500 euros
Travaux divers dans le collège Jean-François-Champollion, à Dijon : 22.600 euros
Travaux divers dans le collège Albert-Camus, à Genlis : 1.400 euros
Travaux divers dans le collège Champ-Lumière, à Selongey : 2.900 euros
Travaux divers dans le collège Paul-Fort, à Is-sur-Tille : 560 euros
Travaux divers dans le collège Roland-Dorgelès, à Longvic : 2.900 euros
Travaux divers dans le collège Louis-Pasteur, à Montbard : 850 euros
Travaux divers dans le collège Félix-Tisserand, à Nuits-Saint-Georges : 590 euros
Travaux divers dans le collège Arthur-Rimbaud, à Mirebeau-sur-Bèze : 5.500 euros
Travaux divers dans le collège Henry-Berger, à Fontaine-Française : 9.500 euros
Soutien aux collégiens scolarisés en SEGPA : 7.500 euros
53 élèves pour un montant de 7.500 euros

Le Conseil départemental soutient les personnes âgées : 9.000 euros
Travaux d'adaptation du logement de 11 personnes âgées : 9.000 euros

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